Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mirabelle et compagnie
VEGAFRUITS

Numéro de dépôt :
4430580
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Mirabelle et compagnie de VEGAFRUITS

Présentation de la marque Mirabelle et compagnie

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par VEGAFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mirabelle et compagnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est VEGAFRUITS domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN domicilié(e) 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France.

La marque Mirabelle et compagnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mirabelle et compagnie arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

VEGAFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : miamiamcar , Minute Naturelle , La compagnie des mirabelles , Schlouk , Minute fruitée gourmande , Minute Authentique , La Lorraine en poche , l'Atelier de Madeleine , Madeleine et Mirabelle , MINUTE FRUITEE SERVICE DE FRUITS FRAIS EN ENTREPRISE


VEGAFRUITS - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France


VEGAFRUITS, Monsieur Bruno COLIN - 60-62 Rue Charles Courtois - 54210 - SAINT-NICOLAS-DE-PORT - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.